Nos conditions de vente
ARTICLE 1:Champ d\'Application
Les présentes conditions générales de vente s\'appliquent à toutes les ventes conclues par le biais du site Internet www.knives-rfc.lu.
ARTICLE 2 : COMMANDES
Vous pouvez passer vos commandes :
ARTICLE 3 : DISPONIBILITÉ DES ARTICLES
Pour réaliser notre vitrine et nos catalogues de vente, nous travaillons avec nos propres bases de données, enrichies d\'après les informations communiquées par nos fournisseurs. Ces bases de données comportant des centaines d\'articles, la totalité n\'est pas stockée dans nos réserves et notre offre est alors conditionnée à la disponibilité des articles chez les fournisseurs. Les éventuelles ruptures de stocks ne sauraient en conséquence nous être imputées. Chaque client est informé par le formulaire attenant à chaque page de description " Demande de disponibilité "
Important: Les articles non disponibles ne sont supprimés de notre vitrine que si la rupture nous est signalée comme définitive de la part du fournisseur (modèle plus fabriqué) ; dans les autres cas, vous pourrez repasser commande des articles manquants. Ils vous seront livrés sous réserve de disponibilité chez le fournisseur.
Des couteaux à paraître en nouveautés sont proposés sur le site en Pré commande. Ils sont disponibles souvent plusieurs mois après leurs présentations. Knives-rfc.lu ne pourra être tenu responsable d\'un éventuel retard de commercialisation.
ARTICLE 4 : PRIX
Les prix indiqués en Euros sont réputés nets, frais de port compris pour un achat supérieur à 50 euros dans les pays limitrophes du Luxembourg. Pour un achat inférieur à 50 euros nous demandons une participation de 5 euros Ils sont modifiables à tout moment sans préavis, sachant que les articles seront facturés sur la base en vigueur à l\'enregistrement de la commande.
Le prix est payable en totalité et en un seul versement à la commande. Toutes les commandes sont facturées en euros et payables en euros . Pour toute livraison extérieure à la Communauté européenne, les éventuels frais de douanes ou taxes locales restent à la charge du destinataire.
ARTICLE 5 : FRAIS DE PORT
Gratuit pour les pays limitrophes : France - Belgique - Allemagne
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Pour les pays non limitrophes à Luxembourg
Les frais de port comprennent une participation aux frais de préparation et d\'emballage + les coûts d\'affranchissement. Ils sont forfaitaires, composés d\'une partie fixe et d\'une partie en fonction du nombre d\'article commandé. Seuls, la zone géographique et le mode d\'expédition choisi par vous-même en font varier le montant : détail des frais de port. Pensez à regrouper tous vos articles sur une seule commande. Nous ne pourrons regrouper deux commandes distinctes et les frais de port vous seront facturés pour chacune d\'elle.
ARTICLE 6 : PAIEMENT
Vous disposez de plusieurs moyens de paiement offrant un maximum de garanties de sécurité. Vous pouvez régler :
1. Par chèque en Euros, compensable dans une banque française, à l\'ordre de R.Fioretti.
Adressé à:
RFC SàRL
21 rue de la Forêt
L -3643 KAYL
Grand - Duché de Luxembourg.
L\'encaissement du chèque est réalisé à la livraison de la commande.
2. Paiement par virement international. Vous avez la possibilité d\'effectuer votre paiement par virement international, à la banque suivante.
DEXIA BIL Luxembourg
Code BIC: BILLLULL
RFC SàRL
IBAN: LU48 0020194380877600
Par carte bancaire Visa ou Mastercard, en utilisant le module de payement hautement sécurisé
ARTICLE 7 : LIVRAISON
Que vous commandiez de Luxembourg ou de l\'étranger, nous vous livrons à domicile. Le délai de livraison comprend le temps de préparation du colis + le temps d\'acheminement. Le délai moyen est de 3 jours pour la France, mais il ne constitue pas un délai de rigueur et knives-rfc-lu ne pourra voir sa responsabilité engagée en cas de retard de livraison ou de rupture de stock chez le fournisseur. Attention : si vous choisissez de régler par chèque, la commande ne sera traitée qu\'à réception de celui-ci et les délais courront en conséquence.
ARTICLE 8 : Garantie : Satisfait, échangé ou remboursé
Qualité produits
Les articles fournis par knives-rfc.lu sont neufs et garantis contre tout défaut .S\'il arrivait qu\'un article soit défectueux ou non conforme, ou qu\'il ne satisfasse pas les souhaits de l\'acheteur, nous nous engageons à vous l\'échanger ou le rembourser, sous réserve qu\'il ne comporte aucune trace d\'utilisation et qu\'il nous soit retourné dans son emballage d\'origine, dans les 15 jours suivant la réception du colis.
Les frais de retour sont à la charge de l\'acheteur. En cas de remboursement, nous garantissons qu\'il est effectué par chèque dans un délai inférieur ou égal à 15 jours suivant la date de réception du colis retourné. Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté, quel qu\'en soit le motif.
Qualité service
Vous bénéficiez notamment d\'un droit de retour , quelle qu\'en soit la raison, vous pouvez nous retourner un couteau dans les quinze jours suivant la réception de votre colis dans son emballage d\'origine impérativement, sans aucune trace d\'utilisation.
Les frais d\'envoi et de retour restent alors à votre charge.
ARTICLE 9 : TRANSFERT DE PROPRIETE - TRANSFERT DE RISQUES
Le transfert de propriété des produits au profit de l\'acquéreur, ne sera réalisé qu\'après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison desdits produits.
En revanche, le transfert des risques de perte et de détérioration des produits sera réalisé dès livraison et réception desdits produits par l\'Acquéreur.
ARTICLE 10 : CONFIDENTIALITÉ
Déontologie
Soucieuse de la protection de votre vie privée, knives-rfc.lu traite toutes les informations vous concernant avec la plus stricte confidentialité. Lors de vos achats, nous ne vous demandons que les informations indispensables (nom, prénom, adresse, e-mail) pour un traitement de qualité et un suivi attentif de votre commande.
ARTICLE 11 : RESPONSABILITÉ
Les produits proposés entrent dans le cadre des armes blanches dont les caractéristiques peuvent varier légalement d\'un pays à l\'autre.
Il est de la responsabilité de l\'acheteur de s\'assurer que le couteau commandé n\'est pas prohibé dans son pays de résidence
knives-rfc.lu se dégage de toute responsabilité en cas d\'inexécution du contrat due à un cas de force majeure (grève, inondation, incendie...)
knives-rfc.lu se dégage de toute responsabilité quant au contenu des sites sur lesquels des liens hypertextes peuvent renvoyer à partir de son propre site.
ARTICLE 12 : DROIT APPLICABLE
Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d\'achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit luxembourgeois, les Tribunaux seront ceux du ressort de Luxembourg.
ARTICLE 13 : ACCEPTATION DE L\'ACHETEUR
Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs sont expressément agréés et acceptés par l\'Acheteur, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, ses propres conditions générales d\'achat, l\'acte d\'achat entraînant acceptation des présentes conditions générales de vente.
Les présentes conditions sont modifiables à tout moment sans préavis.